FAQ

Foire aux questions

Processus de présentation des demandes

Consultez notre liste de programmes et de dates limites en ligne.

En général, un demandeur peut présenter une demande par année financière à un programme de subvention, sauf au Fonds d’initiatives stratégiques. Veuillez lire les lignes directrices de chaque programme pour en savoir davantage.

Les demandes doivent être transmises par courriel à culture@gnb.ca.

En raison du nombre de demandes, nous n’envoyons pas d’accusé de réception à chaque demandeur. Vous recevrez cependant un courriel automatique accusant réception de votre envoi. Vous pouvez communiquer avec nos préposés à la réception par courriel (culture@gnb.ca) ou par téléphone (506-453-2555) pour confirmer que votre demande a bel et bien été reçue.

Une signature manuscrite n’est plus requise pour les formulaires de demande. Toutefois, les demandeurs doivent cocher la case à la fin du formulaire pour certifier que les renseignements que contient leur demande sont exacts et complets.

Si votre projet n’a plus lieu, il est impératif que vous communiquiez avec l’agent de programme aussitôt que possible pour nous en aviser. Selon la situation, nous pourrons vous conseiller sur les étapes à suivre. Pour retirer le projet du programme de subvention, vous devrez envoyer un chèque au montant de la subvention fait à l’ordre du « Ministre des Finances » au plus tard le 1er mars. Indiquez sur le chèque ou dans une lettre qui l’accompagne le programme auquel se rapporte le montant et envoyez le tout à l’adresse suivante :

Direction des arts et des industries culturelles Ministère du Tourisme, du Patrimoine et de la Culture À l’attention de Janey Johnston
Place Marysville (4e étage)
C.P. 6000
Fredericton (Nouveau-Brunswick) E3B 5H1

À propos de la collectionArtNB

collectionArtNB compte actuellement environ 960 œuvres d'art dans sa collection. Ces œuvres ont été acquises au cours des 50 dernières années.

Communication des résultats et paiement

Programmes sans comité de sélection :

Généralement, les demandeurs ayant présenté une demande dûment remplie sont informés du statut de leur demande par courriel dans les 7 semaines suivant la date limite.

Programmes avec un comité de sélection :

Généralement, les demandeurs ayant présenté une demande dûment remplie sont informés du statut de leur demande par courriel dans les 11 semaines suivant la date limite.

Remarque : Les demandes incomplètes ou en retard peuvent retarder la décision ou être rejetées.

Les résultats ne seront pas communiqués par téléphone.

Oui. Vous pouvez communiquer avec l’agent responsable du programme pour savoir pourquoi votre demande a été rejetée. Les commentaires du comité de sélection peuvent également vous être fournis dans le cas des programmes avec un comité de sélection.

Pour les demandeurs qui sont inscrits au dépôt direct, les versements sont faits en général dans les 10 jours ouvrables suivant la communication de la décision.

Les demandeurs qui ne sont pas inscrits au dépôt direct recevront un chèque dans un délai de 10 à 25 jours ouvrables de la communication de la décision.

Pour vous inscrire au dépôt direct, vous devez remplir et envoyer le formulaire pour dépôt direct à Service Nouveau-Brunswick.

Foire aux questions

Les demandes doivent être transmises par courriel à culture@gnb.ca.

Consultez notre liste de programmes et de dates limites en ligne.

Si votre projet n’a plus lieu, il est impératif que vous communiquiez avec l’agent de programme aussitôt que possible pour nous en aviser. Selon la situation, nous pourrons vous conseiller sur les étapes à suivre. Pour retirer le projet du programme de subvention, vous devrez envoyer un chèque au montant de la subvention fait à l’ordre du « Ministre des Finances » au plus tard le 1er mars. Indiquez sur le chèque ou dans une lettre qui l’accompagne le programme auquel se rapporte le montant et envoyez le tout à l’adresse suivante :

Direction des arts et des industries culturelles Ministère du Tourisme, du Patrimoine et de la Culture À l’attention de Janey Johnston
Place Marysville (4e étage)
C.P. 6000
Fredericton (Nouveau-Brunswick) E3B 5H1

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